Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEDE BATAILLE
SAVARY Michel

Numéro de dépôt :
1443598
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/12/1997

Présentation de la marque DEDE BATAILLE

Déposée le 10 décembre 1987 par SAVARY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DEDE BATAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVARY Michel, domicilié(e) rue Rabelais, 37380 MONNAIE. - France.

La marque DEDE BATAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEDE BATAILLE est expirée depuis le 10 décembre 1997.

SAVARY Michel a également déposé les autres marques suivantes : TAMARIS , ARBRES ET FORETS SERVICES , COPERNIC , SOUVENIR DE THERESE BILLEROT , MURIELLE PROUTEAU , MIREILLE GRUSS , PEPERE ARMEL , CHRISTINA MEYER , MEME JULIETTE , RENé RIO


SAVARY Michel - rue Rabelais, 37380 MONNAIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

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